Conditions de vente


• Identification
Raison sociale   LA BOUTIQUE ARTECH
Enseignes   BOUTIQUE ET ATELIER ARTECH PRO
Statut juridique et capital social   SARL
Nom responsable   MORLOT
Prénom responsable   PAULINE
Siège social   22 bis rue Velouterie
Code postal   84000
Ville   AVIGNON
Pays   FRANCE
Téléphone   04.90.80.07.83
E-mail   contact@artech-avignon.com
Site web   http://www.artech-avignon.com/
Horaires d'ouverture   Ouvert le lundi de 14h15 à 18h30, du mardi au vendredi de 9h15 à 12h30 et de 14h15 à 18h30 (18h le vendredi)
TVA intra-communautaire   FR17503120313
Siret   503 120 313 00013
Hébergeur du site   Doyousoft
17 Place Pierre Sémard
34500 Béziers
0467364153
Directeur de publication   PAULINE MORLOT



CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE - BOUTIQUE ARTECH


Livraison sans minimum de commande !

Certains articles dont le prix est étroitement lié à la matière première peuvent voir leur prix baisser ou augmenter en cours d'année. Vous pouvez trouver la liste des changements de prix en cours d'année sur le lien suivant : 

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1. ACCEPTATION DES CONDITIONS
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la société Artech et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.

2. PRODUITS
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Artech ne pourra être engagée. La majorité des produits proposés à ses clients par Artech sont disponibles dans notre entrepôt.
Produits dangereux ou inflammables : Artech propose à la vente des produits considérés comme dangereux (explicitement désignés comme tels au sein du catalogue). Seuls les clients professionnels du secteur identifiés comme tels (vérification systématique de l'identité de l'entreprise et de son représentant, demande de justificatif des références entreprises, numéro Siret et code Ape lors de la création du compte client) peuvent procéder à l'achat de ces produits. Toute commande de ces articles passée par un client particulier sera systématiquement rejetée. Les matières dangereuses sont par ailleurs soumises à des conditions particulières de livraison, explicitées ci-après.

3. COMMANDE
Les systèmes d'enregistrement automatique sont considérés comme valant preuve, de la nature, du contenu et de la date de la commande. Artech confirme l'acceptation de sa commande au client à l'adresse mail que celui-ci aura communiqué.

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton vous permettant de confirmer votre commande, après avoir visualisé le détail de celle-ci, et en particulier son prix total, et avoir eu la possibilité de corriger d’éventuelles erreurs.
Artech se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.


4. LIVRAISON
La tarification en vigueur (avec les zones géographiques, modalités jours de départ et délais) est consultable sur la page "Modalités de livraison".
Tous les délais de livraison annoncés s'entendent au départ Artech, après règlement de la commande.

Après confirmation de commande et règlement, Artech s'engage à livrer a son transporteur, toutes les références commandées par l'acheteur. Ce transporteur s'engage lui par contrat avec Artech à livrer la commande a l'adresse de l'acheteur fournie par Artech.
Les frais de préparation, d’emballage et de transport sont à la charge du destinataire.
Ils sont automatiquement calculés sur le site en fonction du poids de la marchandise et de sa nature (avec supplément pour les produits dits dangereux :
pour d'évidentes raisons de sécurité où il y a une préparation et prise en charge spécifique), et sont identiques quel que soit le département destinataire en France métropolitaine (avec supplément pour la Corse).
Artech se réserve le droit d'annuler toute commande ne correspondant pas à sa politique quant aux produits dangereux ou inflammables : vendus uniquement aux professionnels (vérifiés) et livrés de façon spécifique quant à la nature de la commande.
Dans le cas d'un transport en système dit de contre-remboursement, le client s'engage a régler au transporteur ou a son représentant la totalité de la somme spécifiquement indiquée par la société Artech (montant de commande confirmée + frais de 1% du montant total TTC de commande avec un minimum de 19.13€ TTC), le client doit indiquer son souhait d'option contre-remboursement au sein du message libre lorsqu'il passe commande.
Toute les commandes passées à Artech sont destinées à l'usage personnel ou professionnel des clients, les clients ou les destinataires des produits s'interdisent toute revente partielle ou totale des produits.
Le transporteur est choisi et mandaté par Artech. La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire annoncé, soit en cas d'absence, à une autre personne habilitée par le client (qui l'a explicitement désigné lors de la passation de sa commande). Les retards éventuels ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionné.
Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée.
Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Lorsqu'un produit n'est pas en stock : le délai d'approvisionnement pour disponibilité (hors délais de transport) est indiqué sur la fiche article, au sein du panier récapitulant la sélection d'achat, et la date d'expédition de la commande est précisée en fonction lors du récapitulatif de commande que valide le client.
La totalité de la commande est expédiée lorsque tous les articles sont disponibles.
Si la société Artech décide de livrer
une commande en plusieurs fois au client, le client ne règle qu'une fois les frais de livraison, correspondant au frais et délais mentionnés sur la commande validée par Artech.
Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.

Enfin, dans le cadre du retrait en boutique, présenter le bon de commande Artech validé avec la mention : « Bon pour enlèvement : » suivi du nom de la personne habilitée à retirer la marchandise. Tout retrait boutique ne sera possible qu’après règlement de la commande.

5. Droit de rétractation

Vous avez le droit de vous rétracter du présent contrat sans donner de motif dans un délai de quatorze jours. Le délai de rétractation expire quatorze jours après le jour où vous-même, ou un tiers autre que le transporteur et désigné par vous, prend physiquement possession du dernier bien.

Pour exercer le droit de rétractation, vous devez nous notifier votre décision de rétractation du présent contrat au moyen d’une déclaration dénuée d’ambiguïté (par exemple, lettre envoyée par la poste, télécopie ou courrier électronique) par voie postale à l'adresse Artech Pro, 22 bis rue velouterie - 8400 Avignon, par téléphone au +33 4 90 80 07 83 ou par Email à l'adresse contact@artech-avignon.com.

Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation mais ce n’est pas obligatoire. Pour que le délai de rétractation soit respecté, il suffit que vous transmettiez votre communication relative à l’exercice du droit de rétractation avant l’expiration du délai de rétractation. Vous devrez renvoyer ou rendre le bien, à Artech Pro, 22 bis rue velouterie - 8400 Avignon, sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours après que vous nous aurez communiqué votre décision de rétractation du présent contrat. Ce délai est réputé respecté si vous renvoyez le bien avant l’expiration du délai de quatorze jours. Vous devrez prendre en charge les frais directs de renvoi du bien.

Effets de la rétractation

En cas de rétractation de votre part du présent contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de vous, y compris les frais de livraison (à l’exception des frais supplémentaires découlant du fait que vous avez choisi, le cas échéant, un mode de livraison autre que le mode moins coûteux de livraison standard proposé par nous) sans retard excessif et, en tout état de cause, au plus tard quatorze jours à compter du jour où nous sommes informés de votre décision de rétractation du présent contrat. Nous procéderons au remboursement en utilisant le même moyen de paiement que celui que vous aurez utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous convenez expressément d’un moyen différent; en tout état de cause, ce remboursement n’occasionnera pas de frais pour vous. Nous pouvons différer le remboursement jusqu’à ce que nous ayons reçu le bien ou jusqu’à ce que vous ayez fourni une preuve d’expédition du bien, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Exception au droit de rétractation
L’exercice du droit de rétractation est exclu pour les contrats suivants :
- les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ;
- les contrats de fourniture de biens susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
- les contrats de fourniture d’un journal, d’un périodique ou d’un magazine, sauf pour les contrats d’abonnement à ces publications
- les contrats de fourniture de biens qui ont été descellés par le consommateur après la livraison et qui ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé ;
- les contrats de fourniture de biens qui, après avoir été livrés, et de par leur nature, sont mélangés de manière indissociable avec d’autres articles ;
- les contrats de fourniture de biens ou de services dont le prix dépend de fluctuations sur le marché fi-nancier échappant au contrôle du professionnel et susceptibles de se produire pendant le délai de rétractation ;
- les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation ;

6. PRIX
Le prix est exprimé en euros TTC public. Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport. Le prix indiqué dans la confirmation de commande est le prix définitif, exprimé toutes taxes comprises et incluant la TVA pour la France. Ce prix comprend le prix des produits, les frais de manutention, d'emballage et de conservation des produits, et les frais de transport.
Pour bénéficier un tarif préférentiel (-15% pour les Professionnels ou -10% pour les Écoles et Musées), nous vous demandons tout d'abord de bien renseigner les champs Société, N°Siret, Code Naf ou N° Agrément lors de votre inscription sur le site.
Lors de votre première commande, veuillez préciser le code remise (précisé dans la page "tarifs préférentiels") qui vous concerne sur la page "votre panier" afin de bénéficier immédiatement de votre tarif préférentiel.
Artech procédera à annulation de toute commande avec code remise dont les conditions d'applications ne sont pas respectées (les codes remises ne sont pas à usage de clients particuliers notamment), et non conforme à ses conditions générales de ventes.

Lors du traitement de votre première commande, Artech procède aux vérifications nécessaires et enregistre votre compte client pour que vous puissiez automatiquement bénéficier des tarifs préférentiels lors de vos prochaines commandes.
Les tarifs préférentiels s'entendent hors frais de port, et ne sont pas cumulables avec les promotions en cours. 
Dans le cadre de nos promotions, le tarif d'un article est celui qui est le plus favorable au client entre le tarif promotion remisé et le tarif préférentiel.

7. PAIEMENT
Le prix facturé au client est le prix indiqué au moment de la commande.
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.

Pour les collectivités locales, se renseigner au magasin.

Le paiement s'effectue par carte bancaire - les références étant communiquées par téléphone à la boutique -, par chèque à l’ordre d’Artech Pro ou par virement sur le compte d'Artech Pro domicilié à la banque Chaix d'Avignon (cliquer ici pour télécharger le RIB).
En cas de rejet de règlement, la commande sera automatiquement annulée et le client prévenu par courrier électronique.
Par ailleurs, Artech se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Clause de réserve de propriété :
conformément à la loi du 25 janvier 1985, nos marchandises restent la propriété d'Artech jusqu’au paiement effectif de l’intégralité du prix ; le défaut de paiement peut entraîner la revendication des biens.

8. LITIGES
Le présent contrat est soumis au droit français. Artech ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fabricants. La responsabilité d'Artech sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits. En cas de difficultés dans l'application du présent contrat, l'acheteur a la possibilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution amiable notamment avec l'aide :
d'une association professionnelle de la branche, d'une association de consommateurs ou de tout autre conseil de son choix. Il est rappelé que la recherche de la solution amiable n'interrompt pas le "bref délai" de la garantie légale, ni la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en règle générale et sous réserve de l'appréciation des Tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat relatives à la garantie contractuelle suppose que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec bienveillance attentive, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer ses situations. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
A défaut, le Tribunal de Commerce d'Avignon est seul compétent, quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement acceptés.

9. GARANTIES
Artech vous informe de l'origine des produits vendus, et de l'usage conseillé par la présence de fiches techniques.
Artech n'est
toutefois nullement responsable de l'usage des produits vendus à ses clients, qu'il soient considérés comme dangereux / inflammables ou non.
En ce qui concerne certains produits périssables, les dates d'utilisation indiquées doivent être respectées par le client.
Dans tous les cas Artech ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception, la responsabilité d'Artech est systématiquement limitée a la valeur du produit mis en cause, valeur a sa date de vente et ce sans possibilités de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
En toute hypothèse, le client bénéficie de la garantie légale d'éviction et des vices cachés (Art.1625 et suivants du Code Civil). A la condition que l'acheteur fasse la preuve du défaut caché, le vendeur doit légalement en réparer toutes les conséquences (art.1641 et suivants du code civil) ; si l'acheteur s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un "bref délai" à compter de la découverte du défaut caché (art.1648 du code civil).
Vous pouvez contacter la boutique : 5 jours sur 7 (du lundi au vendredi inclus, hors périodes de fermeture) au numéro de téléphone au 04.90.80.07.83 ou par mail à contact@artech-avignon.com. Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais.

10. INFORMATIONS LÉGALES
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Conformément à la loi " Informatique et Libertés ", le traitement des informations nominatives relatives aux clients a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL). Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent, qu'il peut exercer auprès d'Artech.
PROTECTION DES DONNÉES
Les destinataires de vos données à caractère personnel sont, le cas échéant, nos prestataires de moyens de paiement ou de sécurisation des paiements, nos prestataires de livraison, nos partenaires commerciaux. Dans le cas où cela est exigé par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de refus vous est aménagée avant toute transmission de données. Si vous choisissez de souscrire à la garantie de remboursement, des données personnelles vous concernant seront transmises à la société Trusted Shops. Vous trouverez plus de
détails dans la politique de protection des données personnelles de Trusted Shops. www.trustedshops.fr/marchands/mentionslegales.html

Prospection commerciale par courriel

Si vous ne souhaitez plus recevoir de prospection commerciale par courrier électronique, vous pouvez à tout moment nous le faire savoir par l’un des moyens suivants :

  • cliquer sur le lien de désabonnement dans chaque courriel
  • envoyer un mail vers le formulaire contact.
  • dans « Mon compte » ou dans l’espace client, aller dans la rubrique Newsletter et décocher la case correspondante

Enregistrement des donnés bancaires

Pour améliorer votre expérience d’achat, nous vous proposons de mémoriser vos données bancaires pour ne pas avoir à les indiquer à chaque nouvelle commande.
Vos données bancaires (numéro de carte, date d’expiration, nom du titulaire) ne sont mémorisées que si vous avez pour cela donné votre consentement préalable. Nous ne mémoriserons jamais le cryptogramme visuel situé au dos de votre carte bancaire.
Indiquer par quel moyen l’utilisateur du SITE DE E-COMMERCE pourra simplement retirer son consentement relatif à la mémorisation de ses données bancaires. Par exemple :
En tout état de cause, vous pourrez, à tout moment, nous faire savoir que vous ne souhaitez plus que vos données bancaires soient mémorisées en envoyant un message à travers le formulaire contact. Vos données bancaires seront alors effacées de nos bases de données.
Ou encore :
Toutes vos cartes enregistrées chez nous sont visibles dans la rubrique « mon compte », faisant l’objet d’une sécurisation SSL. Ces cartes peuvent être supprimées à tout moment.


11. ACTIVITÉS DE L'ATELIER ARTECH
Les informations présentes dans les différentes pages informatives dédiées aux activités de l'Atelier Artech sont données à titre informatif. Les réservations aux différents cours et stages présentés n'entrent actuellement pas dans le cadre de la boutique en ligne Artech. Les dates et tarifs mentionnés ne sont pas contractuels et pourront être soumis à modifications unilatérales de la part de l'Atelier Artech.
Pour toute inscription ou renseignement complémentaire, prendre contact auprès du professeur Mme Périssé au
04.90.80.07.83, qui vous renseignera sur les modalités et conditions de réservation, ainsi que sur le nombre de places disponibles des activités à venir.

12. ARCHIVAGE
Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en en faisant la demande à travers le formulaire contact ou par courrier postal adressé à ARTECH PRO 22 BIS, RUE VELOUTERIE - 84000 AVIGNON
Tarif
préférentiel-15% pour les pros
-10% pour les écoles et musées
et les artistes affiliés à la maison
des artistes.
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sur des petites quantitésVente au détail de la plupart de
nos produits, y compris
les papiers, les adhésifs...
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